EdeNature
Présentation de la marque EdeNature
Déposée le 16 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Bissen & Bettembourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EdeNature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EdeNature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EdeNature arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.
ArcelorMittal Bissen & Bettembourg a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 10 avril 2017 - Retrait partiel n°698170 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-10