Marque enregistrée - Marque en vigueur

EdeNature
ArcelorMittal Bissen & Bettembourg, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4322948
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2026
EdeNature de ArcelorMittal Bissen & Bettembourg

Présentation de la marque EdeNature

Déposée le 16 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Bissen & Bettembourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EdeNature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Bissen & Bettembourg domicilié(e) ROUTE DE FINSTERTHAL, BP 16, 7703 - 7769 - BISSEN - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Mme Berlinches Ana domicilié(e) 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France.

La marque EdeNature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EdeNature arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

ArcelorMittal Bissen & Bettembourg a également déposé les autres marques suivantes : VITAL , VITAGAL , AGROLU , TRM , VITAFIL , AGROPAL , TRM , VITAPAL , EDEN


ArcelorMittal Bissen & Bettembourg, Société Anonyme - ROUTE DE FINSTERTHAL, BP 16, 7703 - 7769 - BISSEN - Luxembourg


ArcelorMittal France, Mme Berlinches Ana - 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 10 avril 2017 - Retrait partiel n°698170 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-10

Grillages pour clotûres.